Progressiver, modularer Verteiler
Brevet européen · EP2728238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2728238
- Numéro de demande
- EP13190545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2013
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16N 25/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20121884 06.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 27 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 27.11.2018
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
Divisi, Walter
98000 Monaco, MC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.