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Brevet européen · EP2729128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2729128
Numéro de demande
EP12732668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2012
Publié
14 mai 2014
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 31/34 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/635 (2006.01)
A61P 31/18 (2006.01)
Priorité
EP 11173066 07.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/063242 06.07.2012
Publication PCT
WO2013/004816 10.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Janssen Sciences Ireland UC

Eastgate Village, Eastgate, Little Island, County Cork, IE

Inventeur

DELAET, Urbain Alfons C

B-2490 Balen, BE

HEYNS, Philip Erna H

B-2350 Vosselaar, BE

JANS, Eugeen Maria Jozef

B-2450 Meerhout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.