VERFAHREN UND SYSTEM ZUR TONANALYSE
Brevet européen · EP2729931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729931
- Numéro de demande
- EP12729185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 16/683 (2019.01)G10H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201109731 10.06.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/051314 11.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/168740 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
KINGSLEY, Peter
Holmbury St. Mary Surrey RH5 6NA, GB
ROBERTSON, Paul
Holmbury St. Mary Surrey RH5 6NA, GB
ASHCROFT, Robert
Holmbury St. Mary Surrey RH5 6NA, GB
OSBORNE, Nigel
Holmbury St. Mary Surrey RH5 6NA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.