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Brevet européen · EP2730410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2730410
- Numéro de demande
- EP13191611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 5 nov. 2013
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 13/00 (2006.01)B41F 13/004 (2006.01)B41F 13/008 (2006.01)B41F 13/10 (2006.01)B41F 13/193 (2006.01)B41F 13/20 (2006.01)B41F 13/32 (2006.01)B41F 13/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012247129 09.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 6 févr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
Odashima, Kazumi
Daisen-city, Akita 019-1605, JP
Izawa, Hideo
Narashino-shi, Chiba 275-0016, JP
Fujiwara, Reishi
Daisen-city, Akita 019-1605, JP
Satou, Kazuhiko
Daisen-city, Akita 019-1605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.