Knochenfixieranordnung

Brevet européen · EP2732782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732782
Numéro de demande
EP13193245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
21 févr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201261727290 P 16.11.2012
US 201261731772 P 30.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, LLC

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, US

Inventeur

Schlaepfer, Fridolin

4436 Oberdorf

Schnider, Martin

4436 Oberdorf

Rutschmann, Helmut

4436 Oberdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.