Butée de fixation de ski et système de fixation équipé d une telle butée

Brevet européen · EP2732857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732857
Numéro de demande
EP13193115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
23 mars 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2012.01)
A63C 9/085 (2012.01)
Priorité
FR 1260935 16.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Inventeur

Farges, Frédéric

38430 MOIRANS, FR

Dagniaux, Jean Michel

58350 ARBOURSE, FR

Puget, Nicolas

73470 NOVALAISE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.