Armement de catenaire
Brevet européen · EP2733011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2733011
- Numéro de demande
- EP13193667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60M 1/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1261010 20.11.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Bobillot, Adrien
75005 Paris, FR
Mentel, Jean-Paul
78710 Rosny sur Seine, FR
Leblon, Guy
59283 Raimbeaucourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.