Fahrbare Maschine mit Ladeanlage

Brevet européen · EP2733036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2733036
Numéro de demande
EP13005274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
17 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60W 30/02 (2012.01)
B60W 30/04 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
B66F 9/065 (2006.01)
B60W 10/04 (2006.01)
B60W 10/184 (2012.01)
B60W 10/20 (2006.01)
Priorité
DE 102013003511 04.03.2013
DE 202012012524 U 16.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

Kramer-Werke GmbH

Wacker Neuson Straße 1, 88630 Pfullendorf, DE

Inventeur

Thumfart, Harald

4175 Herzogshof, DE

Erlinger, Josef

4174 St. Veit i. Mühlkreis, DE

Finzel, Robert

4060 Leonding, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.