Profilé longitudinal, et cloison renforcée et caisson comportant ledit profilé

Brevet européen · EP2733089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2733089
Numéro de demande
EP13193254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65F 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1261017 20.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 2 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  5. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

PB Environnement

25 avenue Jean Monnet Zone d'activite du Plateau de Bertoire, 13410 Lambesc, FR

Inventeur

Le Palud, Frédéric

13127 VITROLLES, FR

Quarteroni, Philippe

13113 Lamanon, FR

Reverdy, Christian

13600 LA CIOTAT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.