Maschine mit Ladeanlage
Brevet européen · EP2733268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2733268
- Numéro de demande
- EP13005038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2013
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)B66C 23/00 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)G05G 9/047 (2006.01)E02F 3/34 (2006.01)B66C 23/88 (2006.01)B66F 9/065 (2006.01)B66F 9/24 (2006.01)B66F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012022404 16.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
Prenzler, Jürgen
88379 Oberwaldhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.