Verbundventil

Brevet européen · EP2733351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2733351
Numéro de demande
EP13192635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
4 mars 2015
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/18 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2012250958 15.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

Saeki, Shinji

Tokyo, 193-0942, JP

Kaneko, Yuuki

Tokyo, 193-0942, JP

Tonegawa, Masaaki

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.