EINSTECKSCHLOSS MIT EINER PLATINE
Brevet européen · EP2734693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2734693
- Numéro de demande
- EP12727295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2012
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 17/22 (2006.01)H05K 3/36 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)E05B 9/02 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011051948 19.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002271 30.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/010607 24.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Inventeur
GRÖNE, Kai
58455 Witten, DE
SUBERG, Michael
42899 Remscheid, DE
SCHNEIDER, Marc-André
58256 Ennepetal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.