MAGNETISCH BETÄTIGTES VENTIL

Brevet européen · EP2734763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2734763
Numéro de demande
EP12759217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2012
Publié
28 mai 2014
Délivré
11 avr. 2018
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/385 (2006.01)
B67D 7/74 (2010.01)
Priorité
IT RM20110387 20.07.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/053702 19.07.2012
Publication PCT
WO2013/011487 24.01.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

SEKO S.p.A.

Via Salaria Km 92,200, 02010 Santa Rufina, Cittaducale (RI), IT

Inventeur

PETRANGELI, Gabriele

02010 Località Santa Rufina, Cittaducale (RI), IT

LIVOTI, Stefano

02010 Località Santa Rufina, Cittaducale (RI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.