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Brevet européen · EP2736941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2736941
Numéro de demande
EP11738229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2011
Publié
4 juin 2014
Délivré
20 janv. 2016
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
H01B 3/40 (2006.01)
C08G 59/18 (2006.01)
C08G 59/24 (2006.01)
C08G 59/68 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/063148 29.07.2011
Publication PCT
WO2013/017149 07.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 17 sept. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    ABB Research Ltd., Affolternstrasse 44, 8050 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 17.09.2019

  3. 12 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 12.03.2016

  4. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Mandataire

ABB Schweiz AG

ABB Schweiz AG Intellectual Property (CH-LC/IP)

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

HO, Chau-Hon

4332 Stein

TZAVALAS, Spiros

CH-5426 Lengnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.