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Brevet européen · EP2737805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2737805
- Numéro de demande
- EP12820706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/30 (2006.01)A23G 3/50 (2006.01)A23L 7/122 (2016.01)A23L 7/161 (2016.01)A23G 1/50 (2006.01)A23G 3/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011167713 29.07.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/068389 19.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/018557 07.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
IGARASHI, Takuma
Saitama-shi Saitama 336-8601, JP
TADOKORO, Keiji
Saitama-shi Saitama 336-8601, JP
KOYAMA, Toshiyuki
Saitama-shi Saitama 336-8601, JP
ASHITANI, Hiroaki
Saitama-shi Saitama 336-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.