KERN FÜR EINE ARMLEHNE
Brevet européen · EP2738038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2738038
- Numéro de demande
- EP13820058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2013
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/90 (2018.01)B29L 31/30 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B60N 2/75 (2018.01)B60N 2/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012160693 19.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/069457 18.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/014040 23.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
SANAE, Shoji
Kani-gun Gifu 505-0116, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.