Dispositif d'éclairage à température de couleur réglable
Brevet européen · EP2738450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2738450
- Numéro de demande
- EP13194164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2013
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 10/02 (2006.01)F21V 9/10 (2006.01)F21V 9/16 (2006.01)F21V 11/08 (2006.01)F21V 13/02 (2006.01)F21V 14/08 (2006.01)//F21V 7/00 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- FR 1261566 03.12.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
Houot, Jean-Laurent
38110 Saint Clair de la Tour, FR
Leroy, Sébastien
38110 La Chapelle de la Tour, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.