INHALTSDATENÜBERTRAGUNGSSYSTEM UND INHALTSDATENÜBERTRAGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2739042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739042
- Numéro de demande
- EP12819571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 20/10 (2006.01)H04N 5/93 (2006.01)H04N 5/765 (2006.01)H04N 7/173 (2011.01)H04N 21/43 (2011.01)H04N 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011166974 29.07.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/069149 27.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/018702 07.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Inventeur
SUZUKI, Yoshikazu
Kanagawa 210-8569, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.