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Brevet européen · EP2739042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739042
Numéro de demande
EP12819571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 20/10 (2006.01)
H04N 5/93 (2006.01)
H04N 5/765 (2006.01)
H04N 7/173 (2011.01)
H04N 21/43 (2011.01)
H04N 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2011166974 29.07.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/069149 27.07.2012
Publication PCT
WO2013/018702 07.02.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

SUZUKI, Yoshikazu

Kanagawa 210-8569, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.