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Brevet européen · EP2739471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739471
Numéro de demande
EP08850169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2008
Publié
11 juin 2014
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B32B 9/04 (2006.01)
B32B 19/02 (2006.01)
C04B 41/45 (2006.01)
E04C 2/26 (2006.01)
Priorité
DE 202007015789 U 13.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/009574 12.11.2008
Publication PCT
WO2009/062705 22.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 14 juil. 2022

    Transféré

    Titulaire
    TechnoCarbon Technologies France SAS, 38 rue Myrha, 75018 Paris, France → KMC GbR, Lerchenfeldstrasse 23, 80538 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.07.2022

  6. 18 nov. 2020

    Inventeur

    Inventeur
    TechnoCarbon Technologies France SAS, 38 rue Myrha, 75018 Paris, France → KUSE, Kolja, Oberföhringer Strasse 175a, 81925 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  7. 21 oct. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Kuse, Kolja, Oberföhringer Strasse 175a, 81925 München, Allemagne → KMC GbR, Lerchenfeldstrasse 23, 80538 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  8. 21 oct. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    KMC GbR, Lerchenfeldstrasse 23, 80538 München, Allemagne → TechnoCarbon Technologies France SAS, 38 rue Myrha, 75018 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

2 entrées antérieures
  1. 21 oct. 2020

    Inventeur

    Inventeur
    Kuse, Kolja, Oberföhringer Strasse 175a, 81925 München, Allemagne → TechnoCarbon Technologies France SAS, 38 rue Myrha, 75018 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

KMC GbR

Lerchenfeldstrasse 23, 80538 München, DE

Inventeur

KUSE, Kolja

81925 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.