BEHÄLTERVERPACKUNG
Brevet européen · EP2739547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739547
- Numéro de demande
- EP12821642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/16 (2006.01)B65D 71/20 (2006.01)B65D 5/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201161574654 P 05.08.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/049272 02.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/022687 14.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
SPIVEY, Raymond, R
Mableton, GA 30126, US
GOMES, Jean-manuel
Marietta, GA 30062, US
FORD, Colin, P.
Woodstock, GA 30189, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.