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Brevet européen · EP2739601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739601
Numéro de demande
EP12737823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
16 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07C 69/00 (2006.01)
C07C 205/42 (2006.01)
C07C 205/57 (2006.01)
C07C 205/59 (2006.01)
C07C 219/32 (2006.01)
C07C 229/00 (2006.01)
C07C 229/60 (2006.01)
C07C 229/64 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
C09K 19/00 (2006.01)
C09K 19/20 (2006.01)
G02F 1/1337 (2006.01)
Priorité
EP 11176228 02.08.2011
EP 11191863 05.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/064447 24.07.2012
Publication PCT
WO2013/017467 07.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 23 févr. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → ROLIC Technologies AG, Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  7. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

ROLIC Technologies AG

Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

Inventeur

ECKERT, Jean-François

F-67750 Kientzville, FR

PALIKA, Satish

CH-4800 Zofingen

SCHUSTER, Andreas

79114 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.