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Brevet européen · EP2739917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739917
Numéro de demande
EP12750861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/52 (2006.01)
Priorité
NL 2007228 05.08.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050542 31.07.2012
Publication PCT
WO2013/022340 14.02.2013
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Inventeur

DEVLIN, Terence Arthur

7312 AP Apeldoorn, NL

CNOSSEN, Jan Henk

8723 CP Koudum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.