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Brevet européen · EP2739917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739917
- Numéro de demande
- EP12750861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/52 (2006.01)
- Priorité
- NL 2007228 05.08.2011
- Demande PCT
- PCT/NL2012/050542 31.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/022340 14.02.2013
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
DEVLIN, Terence Arthur
7312 AP Apeldoorn, NL
CNOSSEN, Jan Henk
8723 CP Koudum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.