SCHRAUBVERSCHLUSS MIT EINER SCHNEIDEHÜLSE
Brevet européen · EP2741969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2741969
- Numéro de demande
- EP12738049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2012
- Publié
- 18 juin 2014
- Délivré
- 10 juin 2015
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/24 (2006.01)B65D 47/38 (2006.01)B65D 5/74 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011080920 12.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061656 19.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/023814 21.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.