Procédé de fabrication d'un dispositif électronique portable flexible

Brevet européen · EP2742821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2742821
Numéro de demande
EP12197482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
9 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
B29C 69/00 (2006.01)
B29C 43/28 (2006.01)
B29C 43/26 (2006.01)
//B29C 65/16 (2006.01)
//B29C 43/18 (2006.01)
//B29C 43/14 (2006.01)
//B29C 45/14 (2006.01)
//B29C 69/02 (2006.01)
*B29L 31/34 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 1 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.10.2015

  6. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Heck, Pascal

1196 Gland

Nicolas, Cédric

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.