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Brevet européen · EP2744968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2744968
- Numéro de demande
- EP12746375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2012
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 19/14 (2006.01)
- Priorité
- NO 20111133 17.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/066028 16.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/024139 21.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
BIRKELAND, Roy
N-4645 Nodeland, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.