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Brevet européen · EP2744968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2744968
Numéro de demande
EP12746375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
25 déc. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 19/14 (2006.01)
Priorité
NO 20111133 17.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/066028 16.08.2012
Publication PCT
WO2013/024139 21.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

BIRKELAND, Roy

N-4645 Nodeland, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.