ABGASMESSUNG BEI EINEM DIESELMOTOR

Brevet européen · EP2744991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2744991
Numéro de demande
EP12824304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2012
Publié
25 juin 2014
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 août 2032
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F01N 11/00 (2006.01)
F02D 41/14 (2006.01)
Priorité
US 201161524053 P 16.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/050292 10.08.2012
Publication PCT
WO2013/025482 21.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Transocean Sedco Forex Ventures Limited

Chevron House, 11 Church Street First Floor (North), Mailbox No. 18, Hamilton, HM11, BM

Inventeur

ROBERTSON, Douglas, A.

Houston, TX 77045, US

SANANIKONE, Nearamit

Houston, TX 77059, US

TAGOMORI, Mauro

Houston, TX 77032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.