Verbrennungsanlage

Brevet européen · EP2746661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2746661
Numéro de demande
EP13005633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2013
Publié
25 juin 2014
Délivré
1 juil. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 5/14 (2006.01)
F23G 5/16 (2006.01)
F23G 5/30 (2006.01)
Priorité
AT 13392012 21.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

Wojik, Axel

A-1140 Wien, AT

Glössl, Martin

A-8250 Vorau, AT

Encic, Heinz

A-2232 Deutsch-Wagam, AT

Kaiser, Sebastian

A-1190 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.