Verbrennungsanlage
Brevet européen · EP2746661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2746661
- Numéro de demande
- EP13005633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2013
- Publié
- 25 juin 2014
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23G 5/14 (2006.01)F23G 5/16 (2006.01)F23G 5/30 (2006.01)
- Priorité
- AT 13392012 21.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
Wojik, Axel
A-1140 Wien, AT
Glössl, Martin
A-8250 Vorau, AT
Encic, Heinz
A-2232 Deutsch-Wagam, AT
Kaiser, Sebastian
A-1190 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.