SPENDERVORRICHTUNG MIT AUSLÖSER

Brevet européen · EP2747894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2747894
Numéro de demande
EP12784719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2012
Publié
2 juil. 2014
Délivré
1 juin 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 15/00 (2006.01)
Priorité
IT BS20110167 30.11.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/055206 28.09.2012
Publication PCT
WO2013/080061 06.06.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

Guala Dispensing S.P.A.

Guala Dispensing S.p.A.

Zona Industriale D/5 Spinetta Marengo, 15122 Alessandria, IT

Inventeur

ALLUIGI, Riccardo

I-15122 Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.