Heftabschnitte einer kleinformatigen Zeitung

Brevet européen · EP2749514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2749514
Numéro de demande
EP13199740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2013
Publié
2 juil. 2014
Délivré
29 juil. 2015
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 37/04 (2006.01)
B42C 3/00 (2006.01)
B41F 13/66 (2006.01)
B42C 5/00 (2006.01)
B42D 7/00 (2006.01)
B42C 1/12 (2006.01)
B42B 4/00 (2006.01)
Priorité
US 201261747754 P 31.12.2012
US 201314141157 26.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 5 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

  3. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Inventeur

Jones, Jackson Hacker

Rochtester, NH 03867, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.