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Brevet européen · EP2749711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2749711
Numéro de demande
EP13199341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2013
Publié
2 juil. 2014
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/18 (2006.01)
F24D 13/02 (2006.01)
E04F 13/04 (2006.01)
H05B 3/34 (2006.01)
E04B 1/92 (2006.01)
Priorité
DE 102012224514 28.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

Vitrulan Technical Textiles GmbH

VITRULAN Technical Textiles GmbH

Haselbach / Rögitzstrasse 34, 96515 Sonneberg, DE

Inventeur

DORSCH, Wolfgang

95615 Marktredwitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.