Circuit intégré comprenant une cellule d'arbre d'horloge
Brevet européen · EP2750179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2750179
- Numéro de demande
- EP13198069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2013
- Publié
- 2 juil. 2014
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/84 (2006.01)H01L 27/12 (2006.01)H01L 27/118 (2006.01)H03K 19/17736 (2020.01)H01L 29/786 (2006.01)
- Priorité
- FR 1262811 26.12.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Titulaire
Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives
Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR
STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR
STmicroelectronics SA
29, boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR
Inventeur
38100 Grenoble, FR
38000 Grenoble, FR
38000 Grenoble, FR
38330 Montbonnot Saint Martin, FR
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.