Circuit intégré comprenant une cellule d'arbre d'horloge

Brevet européen · EP2750180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2750180
Numéro de demande
EP13198071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2013
Publié
2 juil. 2014
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/84 (2006.01)
H01L 27/02 (2006.01)
H01L 27/118 (2006.01)
H01L 27/12 (2006.01)
H03K 19/177 (2006.01)
H01L 29/786 (2006.01)
Priorité
FR 1262812 26.12.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

STMICROELECTRONICS SA

STMicroelectronics SA

29, Boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

Inventeur

Clerc, Sylvain

38000 Grenoble, FR

Abouzeid, Fady

38000 Grenoble, FR

Noel, Jean-Philippe

38330 Montbonnot Saint Martin, FR

Thonnart, Yvain

38100 Grenoble, FR

Giraud, Bastien

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.