Système de conversion d'énergie

Brevet européen · EP2750280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2750280
Numéro de demande
EP13181857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2013
Publié
2 juil. 2014
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 3/337 (2006.01)
H02J 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 1258039 28.08.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Schneider Electric Industries SAS

35, rue Joseph Monier, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

Ladas, Dimitrios

38000 Grenoble, FR

Perriard, Yves

CH-2000 Neuchatel

Auvigne, Christophe

01630 Sergy, FR

Germano, Paolo

CH-1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.