PRODUKTSPENDER

Brevet européen · EP2750573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2750573
Numéro de demande
EP12750368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/42 (2006.01)
B65D 83/08 (2006.01)
A47K 10/32 (2006.01)
Priorité
US 201113221098 30.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/066255 21.08.2012
Publication PCT
WO2013/030041 07.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

SIEBEL, Justin

Chatham, New Jersey 07928, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.