PROCEDE DE SURFAÇAGE D'UNE SURFACE D'UN VERRE DE LUNETTES

Brevet européen · EP2750830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2750830
Numéro de demande
EP12756784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
29 avr. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 13/06 (2006.01)
G05B 19/416 (2006.01)
Priorité
FR 1157751 01.09.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/051921 22.08.2012
Publication PCT
WO2013/030495 07.03.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

Essilor International (Compagnie Générale d'Optique)

147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, FR

Inventeur

BULTEZ, Xavier

F-94220 Charenton-le-Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.