STRUCTURE DE SÉCURITÉ COMPORTANT UNE STRUCTURE OPTIQUE RÉFLÉCHISSANTE, ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

Brevet européen · EP2750897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2750897
Numéro de demande
EP12773121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
20 janv. 2016
Radié
20 janv. 2016
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 25/324 (2014.01)
Priorité
FR 1157806 02.09.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/054457 30.08.2012
Publication PCT
WO2013/030780 07.03.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  4. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

Arjowiggins Security

32 avenue Pierre Grenier, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

DOUBLET, Pierre

F-77160 Saint Brice, FR

CAMUS, Michel

F-38140 Rives Sur Fure, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.