BIOKOMPATIBLES MATERIAL

Brevet européen · EP2751123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2751123
Numéro de demande
EP12759326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
2 août 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/10 (2006.01)
C07F 9/572 (2006.01)
C08F 30/02 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
C07F 9/09 (2006.01)
C08F 230/08 (2006.01)
Priorité
US 201161530120 P 01.09.2011
GB 201115107 01.09.2011
US 201161558066 P 10.11.2011
GB 201119365 10.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/053372 31.08.2012
Publication PCT
WO2013/033554 07.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

DRIVER, Michael

Basingstoke Hampshire RG25 2PH, GB

TARBIT, Brian

Ashington Northumberland NE63 9JT, GB

GEHRE, Alexander

Basingstoke Hampshire RG25 2PH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.