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Brevet européen · EP2751238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2751238
- Numéro de demande
- EP12751468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2012
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 17 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11179124 29.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/065617 09.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/029958 07.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.