ANTRIEBSVORRICHTUNG FÜR EINEN KARUSSELLTÜRROTOR
Brevet européen · EP2751365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2751365
- Numéro de demande
- EP12758762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2012
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05F 15/603 (2015.01)E05F 15/608 (2015.01)
- Priorité
- DE 102011112172 01.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/003556 22.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/029763 07.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 20 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.02.2016
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.