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Brevet européen · EP2751511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2751511
Numéro de demande
EP12756696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2012
Publié
9 juil. 2014
Délivré
10 avr. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/00 (2006.01)
F28D 7/02 (2006.01)
F28D 7/08 (2006.01)
F28D 7/10 (2006.01)
F28F 13/08 (2006.01)
C08B 1/00 (2006.01)
C08L 1/02 (2006.01)
D01D 1/09 (2006.01)
Priorité
EP 11179852 02.09.2011
CN 201220002237 U 05.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/067080 03.09.2012
Publication PCT
WO2013/030402 07.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

ECKER, Friedrich

A-4850 Timelkam, AT

ZIKELI, Stefan

A-4844 Regau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.