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Brevet européen · EP2752216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2752216
Numéro de demande
EP14162934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2004
Publié
9 juil. 2014
Délivré
7 nov. 2018
Radié
20 nov. 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0315509 02.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2024

    Date de radiation

    Date de radiation
    28.06.2024 → 20.11.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection → Opposition

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  2. 28 juin 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

Conway, John Kelshaw

Sawston, Cambridgeshire CB2 4DJ, GB

Pearl, Martin Douglas

Over, Cambridgeshire CB4 5PU, GB

Bryant, Andrew Mark

Bassingsbourncum Kneesworth SG8 5JG Cambridgeshire, GB

Houzego, Peter John

Oakington, Cambridgeshire CB4 5AD, GB

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