Spendervorrichtung
Brevet européen · EP2752216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2752216
- Numéro de demande
- EP14162934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2004
- Publié
- 9 juil. 2014
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 20 nov. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0315509 02.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 28.06.2024 → 20.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection → Opposition
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 28 juin 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
Sawston, Cambridgeshire CB2 4DJ, GB
Over, Cambridgeshire CB4 5PU, GB
Bassingsbourncum Kneesworth SG8 5JG Cambridgeshire, GB
Oakington, Cambridgeshire CB4 5AD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.