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Brevet européen · EP2753208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753208
- Numéro de demande
- EP12754008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 5042011 08.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067332 05.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/034601 14.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 23 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Inventeur
KERKER, Markus
A-9210 Pörtschach, AT
SIMA, Wolfgang
A-9074 Keutschach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.