MÖBELTEILMECHANISMUS
Brevet européen · EP2753213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753213
- Numéro de demande
- EP12830018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 17/04 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)A47C 1/034 (2006.01)
- Priorité
- US 201113229149 09.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/052090 23.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/036388 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 19 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 19.10.2017
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
MARSHALL, Richard E.
Monroe, MI 48161, US
COLE, Eugene, II
Maumee, OH 43537, US
LAPOINTE, Larry P.
Temperance, MI 48182, US
ADAMS, Chad E.
Perrysburg, OH 43551, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.