VERFAHREN ZUR BESCHICHTUNG EINES SUBSTRATES MIT EINER POLYMERSCHICHT
Brevet européen · EP2753418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2753418
- Numéro de demande
- EP12766708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01D 69/12 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201115465 07.09.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052201 07.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/034920 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
Cambridge Cambridgeshire CB21 4NQ, GB
B-3140 Keerbergen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.