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Brevet européen · EP2753835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2753835
Numéro de demande
EP12825417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
15 juin 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 35/06 (2006.01)
F16B 33/00 (2006.01)
F16B 35/00 (2006.01)
F16B 43/00 (2006.01)
E01B 9/10 (2006.01)
Priorité
US 201161527606 P 25.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/051662 21.08.2012
Publication PCT
WO2013/028656 28.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Inventeur

BLAESS, Donald K.

Cresco, IA 52136, US

SMITH, Robert

Decorah, Iowa 52101, US

THEISMANN, Mark

Decorah, Iowa 52101, US

OSBORN, Doug

Decorah, Iowa 52101, US

LUZUM, Randy

Calmar, Iowa 52132, US

LUKES, Richard W.

Calmar, Iowa 52132, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.