AKTOR
Brevet européen · EP2754232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2754232
- Numéro de demande
- EP12740593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 33/18 (2006.01)H01F 7/11 (2006.01)H01F 7/13 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011053289 06.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/064777 27.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/034364 14.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
MARIENFELD, Peter-Michael
31608 Marklohe, DE
GENDERJAHN, Robert
30161 Hannover, DE
PREUSSLER, Stefan
31535 Neustadt, DE
KARKOSCH, Hans-Jürgen
30966 Hemmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.