CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP2754427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2754427
- Numéro de demande
- EP12830334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2011193780 06.09.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/070599 13.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/035497 14.03.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 mars 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Chukyo Medical Co., Inc., 17-1 Sanbonmatsu-cho, Atsuta-ku, Nagoya-shi, Aichi 456-0032, Japon (supprimé)
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
- Inventeur
- ICHIKAWA, Kazuo, 1-310 Bunkyodai, Meito-ku, Nagoya-shi, Aichi 465-0012, Japon (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 1 mars 2024
Mandataire radié
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 1 mars 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- TRABECTOR CO., INC., 12-23, Sanbonmatsu-cho, Atsuta-ku, Nagoya-shi, Aichi 456-0032, Japon
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
- Inventeur
- ICHIKAWA, Kazuo, 1-310 Bunkyodai, Meito-ku, Nagoya-shi, Aichi 465-0012, Japon
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.04.2019
1 entrée antérieure
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
Nagoya-shi Aichi 465-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.