CO2- UND SO2-ABSCHEIDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2754482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2754482
- Numéro de demande
- EP12781643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2012
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/34 (2006.01)B01D 53/50 (2006.01)B01D 53/62 (2006.01)B01D 53/78 (2006.01)B01D 53/96 (2006.01)
- Priorité
- ES 201100536 P 10.05.2011
- Demande PCT
- PCT/ES2012/000131 09.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/152963 15.11.2012
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
Universidad De Sevilla
OTRI- Pabellón de Brasil Paseo de las Delicias s/n, 41013 Sevilla, ES
Universidad De Cádiz
OTRI. Edificio CTC C/ Benito Pérez Galdos s/n, 11002 Cadiz, ES
Vicepresidencia Adjunta Transferencia Conocimiento C/ Serrano 142, 28006 Madrid, ES
Inventeur
E-28006 Madrid, ES
E-11002 Cádiz, ES
E-41012 Sevilla, ES
E-41012 Sevilla, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.