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Brevet européen · EP2754532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2754532
Numéro de demande
EP12829327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2012
Publié
16 juil. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 7/14 (2006.01)
B23Q 41/02 (2006.01)
B23Q 7/16 (2006.01)
Priorité
JP 2011192373 05.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/072460 04.09.2012
Publication PCT
WO2013/035693 14.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Komatsu NTC Ltd.

100 Fukuno, Nanto-City Toyama 939-1595, JP

Inventeur

MURAI, Shiro

Nanto-city Toyama 939-1595, JP

HIROSHIMA, Koji

Nanto-city Toyama 939-1595, JP

TAKASE, Akira

Nanto-city Toyama 939-1595, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.