Auf einer Halbleiterschaltung integrierter kapazitiver Sensor
Brevet européen · EP2755023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2755023
- Numéro de demande
- EP13305026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2013
- Publié
- 16 juil. 2014
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 19 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Titulaire
31027 Toulouse, FR
Inventeur
31860 LABARTHE SUR LEZE, FR
2000 NEUCHATEL
8733 ESCHENBACH
31830 PLAISANCE du TOUCH, FR
31770 COLOMIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.